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Citation tronquée, montage, capture détournée : la dénaturation devant le juge

3 min de lecture

On peut nuire sans inventer : il suffit parfois de tronquer une phrase, de sortir un propos de son contexte ou de monter une capture d'écran. Le droit connaît ces procédés.

La diffamation par insinuation

La diffamation ne suppose pas une accusation frontale. Une insinuation, une présentation orientée ou une citation dénaturée peuvent suffire, dès lors qu'elles imputent un fait précis attentatoire à l'honneur.

Le contexte compte

Le juge apprécie le sens que le lecteur ou l'internaute donne raisonnablement au propos, dans son ensemble. Un extrait isolé peut trahir la réalité d'un échange — et engager la responsabilité de son auteur.

Captures et montages

Une capture modifiée ou un montage peut relever, selon les cas, du faux, de l'atteinte à l'image ou de la diffamation. La fabrication de la preuve se retourne souvent contre son auteur.

Se défendre — ou attaquer

Que l'on soit visé par une dénaturation ou accusé d'en avoir commis une, tout se joue sur la reconstitution fidèle du propos d'origine et de son contexte. La preuve est ici reine.

Cet article livre des repères généraux et ne constitue pas une consultation juridique. Chaque dossier est particulier : pour un avis adapté à votre situation, le cabinet vous reçoit — le premier rendez-vous est gratuit et confidentiel.

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