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C'est la particularité qui fait échouer tant de plaintes en diffamation : la prescription de trois mois. Un délai très court, hérité de la loi de 1881, qui exige d'agir vite et bien.
Le délai court, en principe, à compter de la première publication du propos. Sur internet, la mise en ligne fait courir le délai — le maintien du contenu ne le rouvre pas indéfiniment.
La prescription est interrompue par certains actes de procédure, mais elle recommence ensuite à courir : il faut accomplir régulièrement les actes requis, faute de quoi l'action s'éteint, même bien engagée.
Pour certains propos (notamment à caractère discriminatoire), le délai est porté à un an. Ces régimes particuliers doivent être identifiés d'emblée.
En droit de la presse, le temps est un adversaire. Dès la découverte d'un contenu, il faut dater la publication, qualifier précisément les propos et engager rapidement la procédure adaptée.
Cet article livre des repères généraux et ne constitue pas une consultation juridique. Chaque dossier est particulier : pour un avis adapté à votre situation, le cabinet vous reçoit — le premier rendez-vous est gratuit et confidentiel.
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